Politiques - Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke

Conseil d'administration

Politique sur l’usage du tabac à la CSRS (CSRS-POL-2016-01) (pdf)
Politique de gestion pour les administrateurs et pour les cadres de centre à l'emploi de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSRS-POL-2010-04) (pdf)
Politique de gestion pour les directeurs et directeurs adjoints d'établissement à l'emploi de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSRS-POL-2009-02) (pdf)
Politique de maintien ou de fermeture d'école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école (CSRS-POL-2008-02) (pdf)
Politique concernant les relations des conseils d'établissement avec les fondations (CSRS-POL-2006-06) (pdf)
Politique pour contrer la consommation et le trafic des substances psychotropes dans les établissements de la CSRS (CSRS-POL-2006-02) (pdf)
Politique d'intégration scolaire et de l'éducation interculturelle (CSRS-POL-2002-04) (pdf)
Politique linguistique (CSRS-POL-2000-03) (pdf)
Protocole de bienséance sociale (CSRS-POL-1998-05) (pdf)
Politique relative à la présence du personnel enseignant et non-enseignant lors des tempêtes, du mauvais état des routes, des pannes d'électricité, des défectuosités de chauffage et autres événements de même nature (CSRS-POL-1998-04) (pdf)