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Centre de services scolaire
de la Région-de-Sherbrooke

Centre de services scolaire
de la Région-de-Sherbrooke

Service du secrétariat général

Le Service du secrétariat général est responsable des affaires corporatives et juridiques du CSSRS et offre des services d’accueil et de référence pour les élèves, les parents et la population.

  • Équipe

    L'équipe du Service du secrétariat général.

  • Comité éthique 2022

    Comité d'enquête à l'éthique et à la déontologie

  • Documents

    Relevés de notes, loi sur l'accès aux documents et gestion documentaire.

  • Assurances

    Le Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS) détient une assurance responsabilité civile couvrant ses gestes et ceux posés par les personnes qui oeuvrent pour lui.

  • Droit d'auteur

    Les établissements du Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS) doivent se conformer aux ententes concernant les droits d'auteurs.

  • Traitement d'une plainte

    Établir un dialogue, mieux comprendre la situation, trouver des solutions.

  • Nous joindre

    Pour joindre le Service du secrétariat général.

  • Frais chargés aux parents

    De nouvelles dispositions législatives et réglementaires relatives à la gratuité scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées entrent en vigueur à compter du 1er juillet 2019.