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9951. 14_novembre_2023-PV.pdf  
Conseil d’établissement Mardi 14 novembre 2023 Procès-Verbal Présences : Absences : - - - 1 Chantal Asselin, enseignante Simon Beaudry, stagiaire Jacynthe Bolduc, parent Louis Brouillette,…  
9952. Enseignement à la maison - Enseignement à la maison  
Enseignement à la maison Depuis juillet 2018, le Règlement sur l’enseignement à la maison détermine certaines conditions et modalités à respecter pour qu’un enfant soit dispensé de l’obligation de…  
9953. Enseignement à la maison  
Depuis juillet 2018, le Règlement sur l’enseignement à la maison détermine certaines conditions et modalités à respecter pour qu’un enfant soit dispensé de l’obligation de fréquenter une école au…  
9954. Formulaires de demande de service au CSSRS  
Formulaires de demande de service au CSSRS Annexe I | Démarche à suivre afin d’obtenir des prêts et services Annexe II | Formulaire de déclaration d'antécédents judiciaires Annexe III |…  
9955. Soutien du CSSRS et encadrements  
Soutien du CSSRS Selon les modalités établies, le centre de services scolaire offre un soutien aux enfants qui reçoivent l’enseignement à la maison. Le parent doit obligatoirement remplir le…  
9956. Tableau_CO2_CSS_VF_29_janvier_au_2_fevrier_2024.pdf  
Tableaux de concentration de CO2 et de température moyenne des écoles et classes concernées au CSSRS - Semaine du 29 janvier au 2 février 2024 Tableaux de concentration de CO2 et de température moyenne des écoles et classes concernées au CSSRS - Semaine du 29 janvier au 2 février 2024  
9957. SEM_Annexe_III_Reconnaissance_d_unites.pdf  
Annexe 3 : Formulaire d'évaluation par le CSSRS (en vue de la reconnaissance des unités pour la délivrance du DES) Annexe 3 : Formulaire d'évaluation par le CSSRS (en vue de la reconnaissance des unités pour la délivrance du DES) Annexe 3 : Formulaire d'évaluation par le CSSRS (en vue de la reconnaissance des…  
9958. SEM_Annexe_II_Declaration_d_antecedents_judiciaires.pdf  
Annexe 2 : Formulaire de déclaration d'antécédents judiciaires Annexe 2 : Formulaire de déclaration d'antécédents judiciaires ANNEXE II ANNEXE II - FORMULAIRE DE DÉCLARATION D’ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES Le Centre de services scolaire doit connaître les…  
9959. SEM_Annexe_IV_Inscription_aux_epreuves_imposees.pdf  
Annexe 4 : Formulaire d'épreuves imposées par le ministre (épreuve obligatoire ou unique) Annexe 4 : Formulaire d'épreuves imposées par le ministre (épreuve obligatoire ou unique) ANNEXE IV ANNEXE IV - ÉPREUVES IMPOSÉES PAR LE MINISTRE (ÉPREUVE OBLIGATOIRE OU UNIQUE) IDENTIFICATION DE…  
9960. SEM_Annexe_VIII_Services_complementaires.pdf  
Annexe 8 : Formulaire de demande de services complémentaires Annexe 8 : Formulaire de demande de services complémentaires ANNEXE VIII ANNEXEVIII - DEMANDE DE SERVICES COMPLÉMENTAIRES IDENTIFICATION DE L’ENFANT ET DU PARENT Date de la demande : Nom et prénom…  
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