La demande d’admission et d’inscription hors période
La demande d’admission et d’inscription hors période comprend :
toutes les demandes d’admission et d’inscription reçues après la période…
Transfert administratif
Avis de dépassement de la capacité d’accueil Un avis est acheminé au parent concerné, par la direction d’école, lors d’un dépassement probable de la capacité d’accueil du…
Règles applicables au transport en ce qui concerne une inscription hors période
Lors d’une inscription hors période d’un élève à son école d’appartenance, le transport est offert, dans la mesure où…
Modification apportée à la demande d’admission et d’inscription
(Changement d’adresse, changement de désignation d’une adresse principale, etc.)
Une modification apportée à la demande d’admission…
Date officielle d’inscription
Correspond à la date à laquelle la fiche d’inscription est remplie et cette date est maintenue si tous les documents requis sont reçus dans les délais prévus à la…
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