Aller à la navigation principale Aller au contenu principal Passer au pied de page
Passer au contenu
Logo du gouvernement du Québec.
Centre de services scolaire
de la Région-de-Sherbrooke
Nous joindre

Centre de services scolaire
de la Région-de-Sherbrooke

Résultats de recherche

 
Remise à zéro
12694 résultats:
11661. Politique_Gouvernance_CC.pdf  
Politique sur les règles de gouvernance du conseil des commissaires Politique sur les règles de gouvernance du conseil des commissaires  
11662. Politique_InitationDemocratieScol.pdf  
Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire  
11663. Procedure_Frequentation_HorsTerritoire.pdf  
Procédure sur les demandes de fréquentation scolaire hors territoire Procédure sur les demandes de fréquentation scolaire hors territoire  
11664. Procedure_Plaintes_Contrats_Publics.pdf  
Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat public et lors d'un processus d'homologation de biens et de qualification d'entreprises Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat public et lors d'un processus d'homologation de biens et de qualification d'entreprises  
11665. Procedures_TransportScolaire.pdf  
Procédures relatives au transport scolaire  
11666. Procedure_Utilisation_RessInfo.pdf  
Procédure d’utilisation des ressources informatiques Procédure d’utilisation des ressources informatiques  
11667. Procedure_GestionFondsUnites.pdf  
Procédure relative à la gestion des fonds dans les unités administratives de la CSRS Procédure relative à la gestion des fonds dans les unités administratives de la CSRS  
11668. Procedure_AffectationEleve.pdf  
Procédure relative à l'affectation d'un élève à une classe de plus d'une année d'études au niveau primaire Procédure relative à l'affectation d'un élève à une classe de plus d'une année d'études au niveau primaire  
11669. Procedure_Admission.pdf  
Procédure d’admission Procédure d’admission  
11670. Procedure_AffectationEleve__1_.pdf  
Procédure relative à l'affectation d'un élève à une classe de plus d'une année d'études au niveau primaire Procédure relative à l'affectation d'un élève à une classe de plus d'une année d'études au niveau primaire  
Afficher les résultats 11661 à 11670 sur un total de 12694