Recherche - Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke

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12694 résultats:

Procédure relative à la gestion du dossier professionnel de l'élève

11702. Procedure_ApplicationPolitiqueEHDAA.pdf

Procédures utilisées pour rendre applicable la Politique relative aux normes d'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage…

11703. Reglement_Regles_Fonctionnement.pdf

Règlement fixant les règles de fonctionnement du conseil d'administration du CSSRS

11704. Reglement_CodeEthiqueDeonto_Commissaires.pdf

Code d'éthique et de déontologie des commissaires de la CSRS

11705. Politique_TransportScolaire.pdf

Politique régissant le transport scolaire

11706. Politique_FraisDeplacement.pdf

Politique relative aux frais de déplacement

11707. Procedure_ConsommationTraficSubstances.pdf

Procédure relative à l'application de la Politique pour contrer la consommation et le trafic es substances psychotropes dans les établissements de la CSRS

11708. Procedure_OrganisationInformationWeb.pdf